Rechercher une unité foncière par carte

La caractéristique Recherche d'unité foncière par carte vous permet de préciser une unité foncière en parcourant une série de cartes. Depuis un bureau d'enregistrement immobilier, une zone, ou une pièce, vous pouvez visualiser une série de cartes de plus en plus détaillées, jusqu'à ce qu'une zone s'affiche, comprenant l'unité foncière (ou plusieurs) désirée.

Pour rechercher une unité foncière par carte :

  1. Ouvrez un dossier.
  2. Sélectionnez l'onglet Rechercher.
  3. Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Unité foncière.
  4. Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Carte.
  5. Sélectionnez une des Click to Closeoptions de recherche par carte.
    • Tout le territoire du BEI - pour visualiser toute la zone du bureau d'enregistrement immobilier, y compris les routes principales, les chemins de fer, les routes secondaires et leurs noms, les lacs, et les délimitations des pièces.
    • Zone - pour visualiser une zone précisée
    • Numéro de la pièce - pour visualiser une pièce précise
  6. Sélectionnez le bouton Rechercher.

La carte s'affiche.

  1. Servez-vous des boutons Zoom avant Loupe avec signe plus et Zoom arrière Loupe avec sign de soustraction dans les Options de zoom Loupe avec signe plus sur une carte jusqu'à ce que vous avez atteint le niveau des parcelles (ou que la rue est visible). Vous pouvez également rechercher par nom de rue.
  1. Une fois que vous avez trouvé l'unité foncière, sélectionnez-la.
  1. Sélectionnez le bouton Extraire la parcelle.

Un message de confirmation s'affiche.

  1. Sélectionnez OK pour continuer.

Les détails cartographiques s'affichent en bas de la carte.

Conseil : Vous pouvez limiter davantage les résultats à l'aide d'une suite d'Click to Closeoutils de la carte.

Click to ClosePour visualiser le registre des parcelles depuis les résultats de la recherche de la carte

Sélectionnez Activer la parcelle.

La cote foncière pour la parcelle s'affiche dans le côté gauche de l'écran avec une flèche verte Flèche verte à côté. L'adresse, le type d'unité foncière, la superficie de la zone, et le statut de la carte s'affichent au bas de l'écran.

Conseil : De ce point, vous pouvez Créer une liste personnalisée de cotes foncières, Ajouter des cotes foncières à la liste personnalisée à l'aide de l'outil Dessiner une forme, ou Préciser les unités foncières adjacentes.

  1. Depuis les options Click to CloseVoir par dans le coin supérieur droit de l'onglet Recherche, sélectionnez Détail.

Options Voir par

Les détails pour la cote foncière s'affichent.

  1. Sélectionnez le bouton Registre des parcelles.

La fenêtre Registre des parcelles - Options s'affiche.

  1. Saisissez les Click to Closeoptions du registre des parcelles.

Critères de la recherche

Flèche unique - Sélectionnez la flèche unique pour avancer au mois suivant, ou pour retourner au mois précédent

Flèche double - Sélectionnez la flèche double pour avancer à l'année suivante, ou pour retourner à l'année précédente

Inclure les actes radiés

Langue du registre des parcelles

  1. Sélectionnez OK.

Les détails du Click to Closeregistre des parcelles s'affichent.

Click to ClosePour générer un PDF du registre des parcelles

  1. Dans le coin supérieur droit du Registre des parcelles, sélectionnez le bouton PDF.

La fenêtre PDF s'affiche.

  1. Pour télécharger le PDF vers votre ordinateur, si souhaité, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
  2. Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.

Click to ClosePour créer un nouvel acte depuis une cote foncière

  1. Depuis le registre des parcelles, sélectionnez le bouton Créer un acte.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie de Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte désiré, ou saisissez les premiers caractères dans le champ, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.

Click to ClosePour télécharger un fichier texte depuis le registre des parcelles

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte dans le coin supérieur droit du registre des parcelles, sélectionnez Télécharger le fichier.

Le fichier est téléchargé vers votre ordinateur.

Click to ClosePour demander un acte

  1. Dans l'onglet Actes du registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus.

La liste des actes correspondants s'affiche.

  1. Sélectionnez l'acte dans la liste.
  2. Sélectionnez le bouton Rechercher.

La fenêtre Demande d'acte s'affiche.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
  2. Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez le bouton Visualiser, Courriel, ou Messagerie.

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que le registre des parcelles est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour visualiser les détails de l'acte

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à droite de l'onglet Actes.
  2. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Détails.

La fenêtre Numéro d'enregistrement s'ouvre, affichant les détails de l'acte.

  1. Pour demander l'acte, sélectionnez Demander.

La fenêtre Demande d'acte s'ouvre.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

Remarque : L'option Aperçu affichera une copie obscurcie d'un plan pour prévisualisation avant l'achat, si disponible.

  1. Saisissez les informations requises et sélectionnezVisualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour créer un nouvel acte à partir d'un acte existant

  1. Dans le registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de l'onglet Actes.

Les actes s'affichent.

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à côté de l'acte à copier, sélectionnez Créer à partir de.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte souhaité, ou saisissez les premiers caractères dans le champ Type d'acte, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.

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